Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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1069200401 AR 1 à 134, 275 à 277, 280
Titre : 1. Activités du Secrétariat du Conseil général
Date : 1800/2013
- 1069200401 AR 97 à 131, 275 à 277, 280
  Titre : 1.6. Comptabilité générale et comptes courants
  Date : 1800/1968
  - 1069200401 AR 128
    Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
    Date : 1920-1921
  - 1069200401 AR 129
    Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
    Date : 1922-1926
  - 1069200401 AR 130
    Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
    Date : 1927-1930
  - 1069200401 AR 131
    Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
    Date : 1931-1938
- 1069200401 AR 132 à 133
  Titre : 1.7. Procurations
  Date : 1800/1953
  - 1069200401 AR 132
    Titre : Procurations, décisions du Conseil général : copie, circulaire 1800-1920 ; contentieux : note, correspondance 1925-1930 ; "archives et procuration" : répertoire, 1899 ; répertoire numérique des sous-dossiers thématiques (1 à 92) [s.d.] ; sous-dossiers thématiques : circulaire, avis du chef de la direction des contentieux, correspondance, note 1811-1938 ; archivage: note 1953
    Date : 1800-1930
  - 1069200401 AR 133
    Titre : Procurations, sous-dossiers thématiques : circulaire, avis du chef de la direction des contentieux, correspondance, note 1811-1938 ; archivage: note 1953
    Date : 1811-1953
- 1069200401 AR 134
  Titre : 1.8. Réquisitions judiciaires
  Date : 1919/1935
  - 1069200401 AR 134
    Titre : Réquisitions judiciaires Réquisitions, état : répertoire chronologique (janv. 1919-mars 1935), répertoires alphabétiques (2 volumes : affaires n°1 à 1199 (janv. 1923-juil. 1930) et affaires n°1200 à 1994 [s.d.]
    Date : 1919-1935
1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
Date : 1791/2004
- 1069200401 AR 135 à 136, 269 à 272, 278
  Titre : 2.1. Assemblée générale des actionnaires
  Date : 1801/1936
  - 1069200401 AR 135
    Titre : Assemblée générale des actionnaires et conseils - Assemblée générale des actionnaires : Assemblée générale des actionnaires, comptabilité des droits et présence en jetons et numéraire : registre fév. 1818-fév. 1857 fév. 1857-janv. 1868 fév. 1868-août 1893
    Date : 1818-1893
  - 1069200401 AR 136
    Titre : Assemblée générale annuelle des actionnaires de la Banque de France [assemblées générales du 28 janvier 1926,du 27 janvier 1927, du 26 janvier 1928, du 31 janvier 1929, du 30 janvier 1930, du 29 janvier 1931, du 28 janvier 1932, du 26 janvier 1933, du 08 juin 1933,du 25 janvier 1934, du 31 janvier 1935 et du 30 janvier 1936],organisation : convocation, liste, bulletin de vote, note, compte-rendu, 1926-1936 ; jetons de présence, arriérés de paiement : liste, état, note, 1856-1905
    Date : 1856-1936
  - 1069200401 AR 269
    Titre : Actionnaires de la Banque de France, grand livre « contenant les émargements du paiement des dividendes et des transferts d'actions » : registre livre A, 1er Ventôse an IX-05 nov. 1810
    Date : 1801-1810
  - 1069200401 AR 270
    Titre : Actionnaires de la Banque de France, grand livre « contenant les émargements du paiement des dividendes et des transferts d'actions » : registre livre B, 9 Floréal an XI-09 avril 1814 [registre restauré en 1989]
    Date : 1801-1814
  - 1069200401 AR 271
    Titre : Actionnaires de la Banque de France, grand livre « contenant les émargements du paiement des dividendes et des transferts d'actions » : registre livre C, 3 Thermidor an XI-28 mars 1816 [registre restauré en 1991]
    Date : 1803-1816
  - 1069200401 AR 272
    Titre : Actionnaires de la Banque de France, grand livre « contenant les émargements du paiement des dividendes et des transferts d'actions » : registre livre D, 1806 [registre restauré en 1993]
    Date : 1806-1806
  - 1069200401 AR 278
    Titre : « Émargements des actionnaires pour le dividende » : registre, 2ème semestre 1808
    Date : 1808-1808
- 1069200401 AR 137 à 156, 279
  Titre : 2.2. Conseil général
  Date : 1791/2004
  - 1069200401 AR 137 à 143, 279
    Titre : 2.2.1. Organisation
    Date : 1809/1947

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